Règlement du Club

 

CLUB D’AEROMODELISME « LES COURLIS » MEISTRATZHEIM

REGLEMENT

(novembre 2019)

OBJET

Le présent règlement a pour objet de définir les règles d’utilisation de notre terrain et d’assurer, avec un maximum de sécurité, l’évolution des modèles réduits dans l’espace aérien qui nous a été attribué par la Direction de l’Aviation Civile Nord Est et en conformité avec la règlementation de la Fédération Française d’Aéromodélisme.

Il doit assurer en outre la quiétude des membres de notre club, des riverains et respecter les propriétés avoisinantes ainsi que la propreté du terrain et des installations.

1. REGLES D’UTILISATION DU TERRAIN

Les modalités d’attribution de l’espace aérien, sujettes à modifications, sont affichées sous l’abri de notre terrain. Elles devront être régulièrement consultées et être scrupuleusement respectées.

Tout membre du club, ou invité qui évolue sur notre terrain, devra être en possession de la licence FFAM à jour et utiliser son matériel conformément aux réglementations en vigueur.

Voie d’accès des modèles au parking

Les véhicules devront emprunter le chemin qui longe l’emplacement destiné à déposer les modèles (le long du taxiway) et ne devront y séjourner que le temps nécessaire au déchargement du matériel.

Ils devront ensuite être garés derrière la barrière en béton.

Parking des modèles

II convient de disposer le matériel de manière à permettre une circulation aisée autour des modèles et une mise en route des moteurs sans gêne et sans risque pour les autres modélistes. Les moteurs devront être démarrés à cet endroit. il convient de s’assurer qu’aucune personne ne se trouve dans l’axe de rotation des hélices.

Le démarrage devra toujours s’effectuer face à la piste. Les modèles seront fixés au sol. Aucun matériel ne devra être déposé ni sur les bancs, ni sur le taxiway, ni sur les tables destinées exclusivement au montage des modèles.

Utilisation du taxiway

Lors de l’utilisation du taxiway, le pilote devra impérativement arrêter son modèle et s’arrêter aux emplacements « STOP » matérialisés au sol afin de s’assurer qu’aucun modèle ne se trouve en phase d’atterrissage sur la piste secondaire en herbe.

Toute manoeuvre d’atterrissage est prioritaire.

Il est formellement interdit de revenir de la piste vers le « parking modèles », moteur ou réacteur en service. Au retour, les modèles doivent être déplacés manuellement.

Les fréquences radio – Le matériel de radiocommande

Pour les pilotes n’utilisant pas la fréquence de 2,4 GHz, il est nécessaire, avant toute manipulation de l’émetteur, de fixer son badge sur tableau des fréquences.

En cas d’occupation de la fréquence, il convient de contacter le pilote utilisant cette fréquence afin de définir l’ordre de vol.

Si suite au non-respect de ces règles, un modèle subit des dommages, il incombera au responsable de rembourser l’intégralité des pertes à sa victime.

En cas de désaccord, le litige sera soumis au comité qui statuera.

Les fréquences autorisées font l’objet d’un affichage sous l’abri du terrain.

Le matériel de radiocommande ainsi que son utilisation doivent être conformes à la législation en vigueur.

Propreté et entretien du terrain

II est du devoir de chacun d’assurer et de faire régner une propreté exemplaire sur le terrain

Tous les déchets produits pendant l’activité sur le terrain seront emportés.

Le club organise des journées de travail pour procéder à la remise en état du terrain et à l’amélioration des structures.

La participation de chacun est vivement souhaitée lors de ces journées pendant lesquelles tous vols seront interdits durant les travaux.

Visiteurs

Après avoir garé leurs véhicules le long des peupliers les visiteurs se cantonneront derrières le parking des modèles. Lors de manifestations ouvertes au public les visiteurs ne franchiront pas les barrières en béton.

Il incombe à chaque membre de faire respecter ces directives.

2. REGLES D’UTILISATION DE L’ESPACE AERIEN

Piste principale

L’accès à la piste d’envol (piste en dur) se fait par le taxiway.

En fonction de l’orientation du vent, les pilotes se regrouperont sur les emplacements

aménagés au nord ou au sud de la piste. Ces emplacements ne recevront que les pilotes en activité dont les modèles sont en vols et éventuellement les coachs (modèles à turbines thermiques)

Le pilotage se fera toujours à vue vers l’ouest (dos tourné aux spectateurs) en faisant évoluer le modèle devant soi.

Tout survol du parking, des spectateurs ou des promeneurs est formellement interdit.

La présence du pilote sur la piste n’est autorisée que pendant le temps nécessaire au décollage et à la récupération du modèle après atterrissage et à condition de signaler la manoeuvre aux autres pilotes.

Les modèles, qui après atterrissage, restent stationnés le long de la piste le sont aux risques et périls de leurs propriétaires.

Toutes les manoeuvres de décollage, atterrissage, passage bas, incidents pendant le vol, doivent être signalés aux autres pilotes.

Tout atterrissage signalé est prioritaire par rapport aux autres utilisations de la piste.

Lorsqu’un incident en vol est signalé, les autres pilotes feront le nécessaire pour faciliter un

atterrissage d’urgence.

Piste secondaire

Cette piste en herbe, parallèle à la piste principale est réservée à tous les modèles devant être lancés à la main pour décoller et servira à l’atterrissage de ces modèles ainsi que des planeurs. Cette piste peut également être utilisée pour le décollage et l’atterrissage des gros modèles.

Une fois le modèle décollé, le pilote rejoindra l’emplacement prévu sur la piste principale et suivra toutes les consignes énoncées au paragraphe précédent.

Il est interdit de décoller à partir des taxiways ou de lancer à la main un modèle ailleurs qu’à partir de la piste en herbe.

Piste hélicoptère et drones

La piste hélicoptères et drones est située au nord de notre terrain. Elle est destinée à l’apprentissage du pilotage de ces modèles. Les pilotes confirmés d’hélicoptères et de drones utiliseront la piste principale

ESPACE D’EVOLUTION DES MODELES

Les modèles doivent obligatoirement évoluer à l’intérieur de l’espace aérien qui leur est attribué par la direction de l’aviation civile du Nord Est. (affichage sous l’abri du terrain)

L’espace aérien n’est pas exclusivement réservé aux seuls aéromodèles.

Les évolutions ne sauraient faire obstacle à la libre circulation des aéronefs habités.

En conséquence, la priorité de passage doit être laissée aux aéronefs habités et les aéromodèles doivent être manoeuvrés de manière à dégager immédiatement et franchement l’espace aérien et ce en toutes circonstances.

Actuellement cet espace aérien est défini ainsi

- limite verticale (altitude de vol) : 500 Ft (150 m/sol)

- limites latérales : 500 m de rayon à partir du centre de la piste principale.

Loi Drone

Chaque membre devra se conformer aux dispositions de la loi 1428 du 24 octobre 2016 dite « LOI DRONE » en particulier aux dispositions relatives à l’enregistrement des modèles et à la formation

3. LA VIE AU CLUB

Les manifestations

Le club peut organiser des manifestations telles que meeting, rencontre amicale, journée découverte du modélisme, exposition…

Tous les membres, dans la mesure de leurs possibilités, sont invités à participer à ces manifestations.

Il est rappelé que pour toute manifestation de démonstration autorisant l’accès au public et notamment lors des meetings, les pilotes doivent être en possession de la qualification de pilote de démonstration.

Les journées de travail

Tous les membres sont invités à participer aux journées de travail, nécessaires à l’entretien et l’amélioration du terrain.

Utilisation du terrain

L’utilisation du terrain et de toute son infrastructure est strictement réservée aux membres du club à jour de leur cotisation annuelle

Les membres de la famille, les invités et les animaux domestiques seront les bienvenus, sous réserve que le membre accompagnateur assure le respect du présent règlement, y compris la propreté.

Chaque membre sera responsable des agissements des tiers et chiens qui l’accompagnent sur le terrain. Le club ne saurait être responsable de tout accident ou incident lié au non respect de ce règlement.

Les enfants doivent rester sous la surveillance permanente des parents.

Les chiens, qui à défaut d’être tenus en laisse, ne devront pas gêner les activités aéromodélistes du club, notamment ne pas pénétrer les pistes, le taxiway, ni leurs abords (emplacement pilotes et le parking des modèles).

Ils ne devront en aucun cas nuire à la quiétude des membres du club.

4. DROIT A L’IMAGE

Lors des manifestations organisées par LES COURLIS, le club collecte des photos. Certaines sont publiées sur le site internet des COURLIS. L’acceptation du présent règlement constitue un accord sur la publication de photos sur lesquelles le membre peut apparaître.

5. RESPECT DE CE REGLEMENT

Une copie du présent règlement est remise à chaque membre inscrit.

Il sera scrupuleusement respecté par tous les adhérents de notre club.

Le seul but de ce règlement est d’assurer la sécurité et la quiétude de tous nos membres.

Le non respect expose le contrevenant à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion après son audition par le comité

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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